Éditeur du site et de l'application
- Dénomination sociale
- Mansour Habibou Hamani (Ascelyo Software)
- Forme juridique
- Entrepreneur Individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « Ascelyo Software »
- Siège social
- 2 boulevard Georges Méliès, 94360 Bry-sur-Marne, France
- RCS / SIRET
- SIRET 10438683400014 — Code APE 5829C (édition de logiciels applicatifs)
- Numéro de TVA intracommunautaire
- Non assujetti à la TVA — Article 293 B du CGI (franchise en base)
- Capital social
- Sans objet (entrepreneur individuel)
Directeur de la publication
- Nom
- Mansour Habibou Hamani
- Qualité
- Entrepreneur individuel
Contact
- Email général
- contact@ascelyo.app
- Contact protection des données
- contact@ascelyo.app
Hébergeur du service
L'application Ascelyo et son API sont hébergées sur les serveurs de :
- Hébergeur
- Hetzner Online GmbH
- Adresse
- Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Téléphone
- +49 (0)9831 505-0
- Site web
- www.hetzner.com
- Localisation des serveurs
- Union Européenne (Allemagne)
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site ascelyo.app et l'application mobile Ascelyo (textes, graphismes, logiciels, code source, prompts IA, marques, logos) sont la propriété exclusive de Mansour Habibou Hamani (Ascelyo Software) ou de ses concédants, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable d'Ascelyo, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
La collecte et le traitement des données à caractère personnel effectués dans le cadre de l'utilisation d'Ascelyo sont décrits dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés » modifiée.
Cookies
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Droit applicable
Le présent site et l'application Ascelyo sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur utilisation relève de la compétence des tribunaux français, sauf dispositions contraires d'ordre public applicables à votre pays de résidence.